Protection de la propriété intellectuelle

Confidentialité et protection de la propriété intellectuelle tout au long du cycle de vie du projet

CAPOT intègre la confidentialité et la protection de la propriété intellectuelle à l’évaluation des projets, à la recherche et au développement, au développement des procédés, au changement d’échelle, à la production et à l’approvisionnement. Selon les exigences du projet, des accords de confidentialité, des contrôles d’accès, la gestion documentaire et des mesures de gestion du personnel contribuent à protéger les informations des clients.

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Nos principes de protection de la propriété intellectuelle

Grâce aux accords de confidentialité, au contrôle des autorisations, à la séparation des projets, à la sécurité de l’information et à la sensibilisation du personnel à la confidentialité, CAPOT réduit le risque d’accès non autorisé aux informations des clients, de divulgation non autorisée de ces informations ou d’utilisation non autorisée de celles-ci.

Confidentialité par défaut

Les informations relatives aux projets des clients sont gérées de manière confidentielle et ne sont accessibles qu’aux personnes autorisées, selon les besoins du projet.

Accès selon les besoins

L’accès aux documents du projet, aux données expérimentales et aux informations techniques est contrôlé en fonction des fonctions et des responsabilités.

Séparation des projets

L’organisation des projets et des activités de laboratoire réduit les échanges d’informations inutiles entre les différents projets.

Gestion sécurisée de l’information

Des mesures de contrôle d’accès, de sécurité et de sauvegarde encadrent la gestion des informations numériques et papier.

Sensibilisation continue à la confidentialité

Les formations sur la confidentialité et la sécurité de l’information renforcent en continu la sensibilisation des employés pendant l’exécution des projets.

Accord de confidentialité

Protéger les informations des clients dès les premiers échanges sur le projet. Avant l’échange d’informations détaillées, CAPOT peut signer un accord de confidentialité avec le client. Les informations confidentielles peuvent couvrir les structures cibles, les voies de synthèse, les méthodes analytiques, les normes qualité, les informations commerciales ainsi que d’autres données et documents liés au projet.

Contacter CAPOT pour signer un accord de confidentialité →

Gestion des projets et du laboratoire

Contrôle des autorisations d’accès aux projets

Les autorisations d’accès aux projets sont attribuées en fonction des fonctions et des responsabilités.

Gestion des projets en laboratoire

L’organisation des projets et la gestion du laboratoire réduisent les partages d’informations inutiles entre les différentes équipes et les différents projets.

Gestion des cahiers et des données expérimentales

Les cahiers de laboratoire et les données de projet sont conservés et gérés conformément aux exigences applicables aux documents maîtrisés.

Échanges techniques autorisés

Les informations techniques du projet sont échangées entre les interlocuteurs désignés chez le client et au sein de l’équipe projet de CAPOT.

Sécurité de l’information

Contrôle des accès
Sécurité des réseaux et des terminaux
Sauvegarde des données
Vérification de l’identité
Maîtrise documentaire
Contrôles de sécurité

Sécurité physique

Au-delà des systèmes numériques, CAPOT applique des mesures adaptées de sécurité physique dans les laboratoires, les bureaux et les zones à accès contrôlé afin de réduire le risque que des personnes non autorisées accèdent aux documents ou aux activités du projet.

Zones à accès contrôlé

Les laboratoires et les principaux espaces de bureau sont soumis à une séparation physique et à un contrôle d’accès.

Gestion des visiteurs

Tous les visiteurs doivent s’enregistrer et être accompagnés par une personne désignée ; leur accès aux zones contrôlées est limité.

Contrôle des entrées et sorties

Les systèmes de badge et de vérification de l’identité enregistrent les entrées et sorties du personnel.

Surveillance et mesures de sécurité

Les zones clés sont équipées d’un système de surveillance 24 heures par jour et d’un système d’alarme pour assurer la sécurité physique.

Gestion des employés et des partenaires

Obligations de confidentialité des employés : les employés doivent respecter les obligations de confidentialité et de protection de l’information correspondant à leurs fonctions. Formation et sensibilisation : les employés concernés reçoivent des formations sur la confidentialité, la sécurité des données et la protection de la propriété intellectuelle. Gestion des partenaires externes : lorsque des partenaires externes interviennent, les exigences appropriées en matière de confidentialité et de protection de l’information sont mises en œuvre selon les besoins du projet.

Protection de la propriété intellectuelle tout au long du cycle de vie du projet

01 Échanges préliminaires
Des dispositions de confidentialité peuvent être mises en place avant l’échange d’informations techniques détaillées.
02 Évaluation du projet
Les structures cibles, les exigences qualité et les documents techniques ne sont accessibles qu’aux personnes concernées par le projet.
03 Recherche et développement
Les cahiers de laboratoire, les voies de procédé et les documents analytiques sont gérés selon les exigences applicables aux documents maîtrisés du projet.
04 Changement d’échelle et production
Les informations techniques nécessaires au changement d’échelle et à la production sont transférées uniquement aux personnes concernées et autorisées.
05 Approvisionnement continu
Pendant la phase d’approvisionnement continu, les documents du projet et les informations commerciales restent gérés conformément aux exigences de confidentialité.

Protéger les innovations de nos clients

Dans les projets de synthèse à façon et de développement de procédés, les structures cibles, les voies de synthèse, les données analytiques et les technologies de production des clients peuvent avoir une valeur commerciale importante. CAPOT reconnaît qu’une protection adéquate de ces informations est essentielle pour établir une relation de confiance durable avec ses clients.

Échangez sur votre projet en toute confiance

Avant de transmettre des informations techniques détaillées, vous pouvez échanger avec CAPOT sur les besoins de votre projet et les exigences de confidentialité.

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